Suivez l'actualité du Cabinet:
2011
* Jeudi 15 Décembre & Vendredi 16 Décembre 2011
Participation au colloque sur « Le droit de la santé », organisé par LEXPOSIA,, ( PARIS, Palais Brogniard ) Intervention de Philippe CHOULET et Michel BOULOUYS.

 

* Juillet 2011
« La défense des ophtalmologistes » programme_plaquette1107.pdf Intervention Jean-Philippe KLINZ et Philippe CHOULET

 

* 24 Juin 2011:
« La responsabilité du fait des médicaments » Intervention de Philippe CHOULET et de Madame Bérénice CAMHI, directrice juridique du Centre Léon Bérard 11-06-24 Plaquette Colloque.pdf - 11-06-24 Programme Colloque.pdf - 11-06-24 Notre Intervention.pdf

 

* 18 Mai 2011:
Enseignement de droit médical sur le thème: Les préjudices exceptionnels (hépatites C, préjudice d’anxiété, harcèlement, atteintes sexuelles) à l’Institut Médico Légal de Lyon. Intervention de Philippe Choulet.

 

* 20 Avril 2011:
Cours de responsabilité médicale à l’Institut Médico-légale de Lyon (CRCI) Intervention de Philippe Choulet.

 

* 7 Avril 2011:
Colloque organisé par la Commission de Droit de la santé intitulé : « De la recherche en santé au produit de santé défaillant : actualités pratiques ». "Plaquette Programme" Intervention de Philippe Choulet et Basile Perron.

 

* 23 mars 2011:
Cours de responsabilité médicale sur les procédures de divorces et certificats médicaux à l’Institut Médico-légal de Lyon.
Intervention de Basile Perron.

 

* 16 mars 2011:
Enseignement de droit médical sur le thème: Conseil de l’ordre des médecins à l’Institut Médico-légal de Lyon. Intervention de Philippe Choulet, avec la participation du Dr ROMESTAING, Président du Conseil Départemental des Médecin du Rhône.

 

* 2 Février 2011:
Cours de responsabilité médicale sur les Infections nosocomiales à l’Institut Médico-légale de Lyon. Intervention de Basile Perron.
2010
* 15 Décembre 2010
Intervention au Colloque organisé par le Centre Régional Léon Bérard sur Le point de vue de l’avocat sur la tracabilité de l’information dans le dossier médical.
Intervention de Philippe Chouet.

 

* Mardi 25 Octobre 2010
Participation au Colloque des infirmières libérales de la région Rhône-Alpes (F.N.I)

Intervention de Philippe Chouet.

 

* Mardi 23 Octobre 2010
Participation du Cabinet à la revue « Hommages à l’Hôtel Dieu de LYON » & cocktail déambulatoire (outre les cours de l’hôpital, plusieurs salles seront spécialement ouvertes au public: Chapelle, Grand Dôme, Musée, Grand Réfectoire, Salle des vieux lits, Salle du conseil...)
Intervention de Philippe Choulet et Basile Perron.

 

* Mardi 12 Octobre 2010
Participation au Colloque des infirmières libérales de la région Rhône-Alpes (F.N.I)

Intervention de Philippe Choulet.

 

* Mardi 8 Septembre 2010
Participation au Comité Médico-juridique d’une mutuelle médicale à Paris.

Intervention de Philippe Choulet.

 

* Vendredi 25 Juin 2010
Colloque de l’Institut Médico-légal de Lyon, de l’ENM (Écoles Nationale de la Magistrature) et de la Cour d’Appel de Lyon sur le thème Dommage corporel, Criminalistique, Médecine légale et Pathologiques infectieuses, Morts subites et examen des personnes dépendants des tiers.

Intervention de Philippe Choulet sur le Contradictoire dans l’expertise.

 

* Mardi 8 Juin 2010
Comité Médico Juridique organisé par la une Société d’Assurance des Professionnels de la Santé.

 

* Vendredi 4 Juin 2010
17e Rencontres Médicales d Beaujolais au centre Hospitalier de Villefranche/Saône, sur le thème Le rôle du médecin dans la cadre de la garde à vue.

Intervention de Philippe Choulet.

 

* 19 Mai 2010
Cours de responsabilité médicale sur les préjudices exceptionnels à l’Institut Médico-légal de Lyon.

Intervention de Philippe Choulet.

 

* Mercredi 28 Avril 2010:
Cours de responsabilité médicale à l’Institut Médico-légale de Lyon (CRCI)

Intervention de Philippe Choulet.

 

* Vendredi 9 Avril 2010
Conférence à l’invitation des experts judiciaires sur le contradictoire dans l’expertise à l’Institut Médico-légal de Lyon.

Intervention de Basile Perron.

 

* 23 mars 2010
Cours de responsabilité médicale sur les procédures de divorces et certificats médicaux à l’Institut Médico-légal de Lyon.

Intervention de Basile Perron.

 

* 3 Février 2010:
Cours de responsabilité médicale sur les Infections nosocomiales à l’Institut Médico-légale de Lyon.

Intervention de Basile Perron.
2009
* Novembre 2009
Formation à l'EDA sur Les nouveautés de la responsabilité médicale. 20 Rue du Général Dayan 69100 Villeurbanne.

- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 4 Novembre 2009
Conférence à l'invitation de la compagnie des experts judiciaires sur "l'information des patients" TGI de Lyon.

- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 9 Septembre 2009
Conférence à l'invitation de la compagnie des Experts judiciaires sur "Expertise et risque nosocomial Jurisprudence" au TGI de Lyon.

- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 23 Juin 2009
Conférence à l'invitation de l'Ordre des médecins de la Savoie sur "Les incidences sur les décisions de santé de la réforme des tutelles".

- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 19 Juin 2009
Intervention au colloque de l'Institut Médico-légal de Lyon, de l'ENM (Ecole Nationale des la Magistrature) et de la Cour d'Appel de Lyon sur "Dommage corporel, toxicologie médico-légale, pathologie médico-légale", "Médecine légale et Droits de l'Homme"

 

* 15 Juin 2009
Participation à la journée magistrats et psychiatres organisée à Sainte-Foy-les-Lyons sur "Amélioration de la qualité des expertises" et "L'irresponsabilité pénale et la notion de dangerosité".

 

* 11 Juin 2009
Conférence à l'invitation du forum d'aide médicale d'urgence à Montchanin sur "La responsabilité des médecins et des personnels de soins confrontés à l'urgence".

- Intervention de Basile Perron.

 

* 9 Juin 2009
Intervention à l'invitation du laboratoire BMS sur "La réglementation de la prescription médicale à l'égard des patients, confrère et autres professionnels de la santé (pharmaciens, infirmières, et autres)" Charolles - Bourgogne.

- Intervention de Jean-Philippe Klinz.

 

* 5 Juin 2009
Conférence à l'invitation de l'Association des Experts Conseil et Compagnie d'Assurance sur "Les risques en matière de responsabilité pénale et la nécessaire défense des experts" - Hôtel Métropole, Lyon.

- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 29 Mai 2009
Conférence à l'invitation de la compagnie des experts judiciaires de la Région Rhône-Alpes sur "L'expertise médicale devant la CRCI"

- Intervention de Philippe Choulet (9-12h.)

 

* 28 Mai 2009
Conférence à l'invitation du laboratoire BMS sur "La réglementation de la prescription médicale à l'égard des patients, confrères et autres professionnels de la santé (pharmaciens, infirmières et autres)" Limonest.

- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 22 Avril 2009
Intervention à la Faculté de Médecine de Lyon sur "Divorces et certificats médicaux" - Institut Médico-légal de Lyon.

- Intervention de Basile Perron.

 

* 28 Mars 2009
Conférence à Vosne Romanee, Bourgogne, à l'invitation du laboratoire BMS sur "Les rapports des médecins avec la Caisse d'Assurance Maladie".

- Intervention de Jean-Philippe Klinz.

 

* 6 Mars 2009
Intervention au colloque organisé par l'Ordre des Médecins sur "Médecine et Justice", "La défense des médecins mis en cause par leurs patients", Cité Internationale de Lyon.

- Intervention de Philippe Choulet.
2008
* 28 Novembre 2008 Animation d'une journée de formation à l'école des Avocats de la région Rhône-Alpes (EDA) sur "les nouveautés en droit de la santé" - Villeurbanne.
- Intervention de Philippe Choulet, 9-12h.

 

* 14 Novembre 2008 Colloque organisé par l'Ordre des Avocats de Lyon sur "Hôpital public, hôpital privé: convergences et divergences" - Université Lyon lll
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 11 Septembre 2008 Conférence sur la responsabilité professionnelle des chirurgiens à l'invitation du laboratoire NYCOMED, Hôtel La Cour des Loges - Lyon.

 

* 9 Juillet 2008 Conseil de l'Ordre des Avocats élargi sur les projets de réformes de la profession d'avocat - Hôtel Ermitage, Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

 

* 13 Juin 2008 Participation au Congrès national des hémophiles à Lyon - Palais des Congrès, Cité Internationale.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 16 Mai 2008 Animation d'une après-midi de formation consacrée à la "formation des experts judiciaires" avec le Professeur Danial Malicier et Monsieur le Président Martin, Président de la Cour d'Assise du Rhône.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 3 Avril 2008 Participation au colloque sur le "Cinquantenaire des la législation du Code de la Santé Publique", IDS (Institut Droit et Santé) Université Pars Descartes (www.institutdroitsanté.com)
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 24 Mars 2008 Formation en droit de la santé organisée par la revue responsabilité civile et assurances (LEXISNEXIS) Maison de l'Amérique Latine, Paris.

 

* 28 Février 2008 Conférence sur les rapports entre les médecins et la Caisse d'Assurance Maladie à l'invitation du laboratoire BMS (Bristol MY SQUIBB) à Nantua.
- Intervention de Jean-Philippe Klinz.

 

* 31 Janvier 2008 Conférence sur les rapports entre les médecins et la Caisse d'Assurance Maladie à l'invitation du laboratoire BMS (Bristol MY SQUIBB) à Rillieux-la-Pape.
- Intervention de Jean-Philippe Klinz.
2007
* 31 Octobre 2007 Intervention devant la compagnie des experts judiciaires de la région Rhône-Alpes - Pôle santé, sur " Le régime juridique des infections nosocomiales".
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 27 Septembre 2007 Journée de formation organisée par l'Entreprise Médicale au FIAP Jean Monnet, Paris. Aptitude au travail en milieu de soins: "Missions et responsabilités des services de santé au travail".
- Intervention de Jean-Philippe Klinz.

 

* 21 Juin 2007 Compagnie des Experts Judiciaires de la Régions Rhône-Alpes.
- Intervention de Philippe Choulet comme Avocat référent au Pôle Santé.

 

* 14 Juin 2007 Colloque sur "L'urgence en responsabilité médicale", Monchanin - Saône et Loire.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 15 Mai 2007 Journée de formation organisée par l'Entreprise Médicale au FIAP Jean Monnet, Paris. "Service de santé au travail et vaccinations en milieu de soins".
- Intervention de Jean-Philippe Kilnz.
2006
* 6 Décembre 2006 Intervention sur le harcèlement moral en droit public au CIFP de Mâcon. Intervention Philippe Choulet et Jean-Philippe Klinz.

 

* 16 Novembre 2006 Ecole des Avocats de la région Rhône-Alpes - "Les nouveautés de la responsabilités médicales"
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 10 Novembre 2006 Présentation du colloque sur "Le nouveau droite de la responsabilité médicale vu par les Magistrats de l'ordre administratif et l'ordre judiciaire" organisé par la Commission de droit de la santé et la Commission de droit public de l'Ordre des Avocats de Lyon, sous la direction du Professeur Stéphanie Porchy Simon de l'université Jean Moulin (LyonIII)
- Intervention de Philippe Choulet

 

* 27 Septembre 2006 Participation au colloque Journée de droit médical, "Droit des Contrats" - Eurosites, Paris.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

Article sur "Le harcèlement moral au travail (loi du 17 Janvier 2002)": obligations et précautions pour les acteurs de santé dans la revue Santé Mentale.
- Intervention de Philippe Choulet et Jean-Philippe Kinz.

 

* 30 Mars 2006 Colloque organisé par l'Assemblée Nationale "Sectes et enfance", sur le thème "Le droit, le médecin et l'enfant".
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 18 Mars 2006 Invité au congrès organisé par l'Association Française des Hémophiles, Paris, sur le thème "La nouvelle compétence des juridictions administratives au regard de l'indemnisation des victimes de la transfusion sanguine".
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 14 Février 2006 Congrès organisé par l'Ordre des Médecins et l'Ordre des Chirurgiens Dentistes, sur le thème "Thérapies déviantes et dérives sectaires dans le domaine de la santé" et "Incidences disciplinaires dans le domaine des dérives thérapeutiques".
- Intervention de Philppe Choulet.
2005
* 29 Juin 2005 Conférence sur "Quelle intégration scolaire pour les enfants porteurs d'un handicap" Association Santé du Droit, 26 place Bellecour à Lyon.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 24 Juin 2005 Participation au colloque organisé par l'Institut Médico-Légal de Lyon et l'Ecole Nationale de la Magistrature, co-organisé par le Professeur Malicier et la Cour d'Appel de Lyon.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 10 Juin 2005 Animation d'une journée de formation sur les risques sanitaires à l'Ecole des Avocats de Lyon.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 9 Juin 2005 Participation au Forum d'Aide Médicale Urgente à Monchanin en présence du Dr. Alain Miras, de médecins urgentistes et du Juge d'Instruction en charge des affaires sanitaires auprès du Tribunal de Grande Instance de Châlon-sur-Saône.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 11 Mars 2005 Animation d'une journée de formation destinée aux Avocats dépendant de l'Ecole des Avocats de Lyon sur le thème des nouveautés en droit de la santé avec Maître Mouisset et en présence du Professeur Malicier, du Juge Brault, Vice Président du Tribunal de Grande Instance de Lyon, du Dr. Sourines, de Monsieur Morin du service contentieux de la Caisse d'Assurance Maladie de Lyon, d'un représentant de la CRCI de Lyon et d'un représentant de la SHAM.
- Intervention de Philippe Choulet.
2004
* 18 Mai 2004 Intervention sur "L'actualité de la responsabilité médicale", Centre de Formation des Avocats de Lyon.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 10 Avril 2004 Intervention sur "Le contentieux généré par la CPAM" (recours contre les professionnels de santé, accident et maladie professionnelle)" avec Monsieur Pierre Morin du Service Contentieux de la CPAM de Lyon, Centre Régional de Formation des Avocats.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 23 Mars 2004 Intervention sur "Un an d'activité de la Commission Régionale d'Indemnisation (CRCI Rhône-Alpes)" avec Monsieur Matagrin, Président, Centre de Formation des Avocats.
- Intervention de Philippe Choulet.
2003
* Décembre 2003 Article "Médecins urgentistes: médecine héroique" publié dans le Journal de l'Ordre des médecins de Saône et Loire dans le Tout Lyon, Décembre 2003
- Intervention de Philppe Choulet.

 

* 2 et 3 Octobre 2003 Congrès National ISPO-France sur le thème: "Le point de vue de l'avocat dans le cadre de l'indemnisation des victimes nécessitant un appareillage orthopédique, dans le cadre du droit commun", palais des Congrès de Lyon.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 2 Juillet 2003 Intervention au Centre Régional de Formation des Avocats de la Région Rhône-Alpes sur le thème "La loi du 4 Mars 2002 et l'indemnisation des risques médicaux", Ecole des Avocats (Lyon)
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 19 Juin 2003 Communication sur "La tenue du dossier médical dans la loi du 4 Mars 2002" lors de l'assemblée générale de l'Ordre des Sages Femmes, Chalet du Parc de la Tête d'Or à Lyon.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 14 Juin 2003 Participation au Colloque Droit et Religion, Montpellier.
- Intervention de Jean-Philippe Klinz.

 

* 13 Juin 2003 Communication sur l'éthique dans l'expertise médicale: "Dommage corporel, évolution de la responsabilité médicale, thanalogie et toxicologie" lors du Colloque de l'Ecole de la Magistrature, Cour d'Appel de Lyon, Institut de Médecine Légale de Lyon.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

10ème rencontre médicale du Beaujolais, Centre Hospitalier de Villefranche -sur-Saône.

 

* 12 Juin 2003 Intervention sur "La tenue du dossier médical dans la loi du 4 mars 2002" lors de l'assemblée générale des Médecins du bassin Aixois à Aix-les-Bains.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 14 Mai 2003 Forum sur la responsabilité médicale, Institut Médico-Légal de Lyon.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 16 Avril 2003 Intervention au Centre Régional de Formation des Avocats de la Région Rhône-Alpes sur le thème "La réparation du grand handicap", Ecole des Avocats (Lyon)
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 11 Avril 2003 Intervention à l'AEU de Thanatologie et Criminalistique de Lyon sur "Le Droit Pénal applicable en la matière" Institut Médico-Légal de Lyon.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 20 Mars 2003 Intervention sur la responsabilité du médecin agréé (civile, pénale et disciplinaire), journée de formation organisée par le Dr. Wolf, Hôtel dieu à Lyon.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 4 Février 2003 Communication sur le Droit des Malades et la tenue du dossier médical au sens de la loi du 4 Mars 2002, Colloque de l'Ordre des Chirurgiens Dentistes, Chambéry.
- Intervention de Philippe Choulet et Jean-Philippe Klinz.

 

* 17 Janvier 2003 Participation au Colloque "Responsabilité médicale depuis la loi du 4 Mars 2002", Faculté de Droit de Poitiers.
- Intervention de Philippe Choulet.
2002
* 28 Juin 2002 Modérateur de la table ronde consacrée à la responsabilité médicale au Colloque "LA Loi du 10 Juillet 2000 et les Délits Involontaires", Ecoles des Avocats du Ressort de la Cour d'Appel de Lyon.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 21 Juin 2002 Participation au Colloque "Actualité Médico-Légales 2002" organisé par l'Institut de Médecine Légale de Lyon, Faculté de Médecine de Lyon.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 29 Mai 2002 Participation à la journée d'étude "Droit des Malades et Indemnisation des Victimes d'Accidents Thérapeutiques - Loi n° 2002-303 du 4 Mars 2002" organisée par les éditions du Jurisclasseur, Hôtel Lutetia, Paris.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 18 Mars 2002 Participation aux travaux du Collège national des Médecins de la Douleur, Hôpital Lariboisière.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 24 Janvier 2002 "Exercice de médecine en Société d'Expertise Libéral" au Comité de Coordination des Experts Judiciaires près de la Cour d'Appel de Chambéry.
- Intervention de Philippe Choulet.
2001
* 22 Juin 2001 " De la responsabilité de l'expert médical", communication au colloque de l'Institut médico-légale, CA de Lyon.
- Intervention de Philippe Choulet.
2000
* Juin 2000 "La nouvelle garantie contre les accidents de la vie", paru dans Le Tout Lyon.
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* Juin 2000 Congrès des gynécologues obstétriciens de Beaune sur le thème "Le rôle de de l'avocat dans l'expertise judiciaire en gynécologie obstétrique".
- Intervention de Philippe Choulet.

 

* 11 et 12 Février 2000 " Pour un harmonisation des libertés individuelles dans l'Union Européenne", communication au colloque Emergence - Dialogue - Initiative "L'homme au coeur de l'Europe de demain", sous la présidence de Monsieur Raymond Barre et Jean-MIchel Dubernard.
- Intervention de Philippe Choulet.